Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site agencenovia.fr est édité par :

AGENCE NOVIA
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
Au capital de 1 000 €
RCS Douai : 994 613 933
EUID : FR5952.994613933
Siège social : 47 rue Élie Dessaint, Appartement 1, 59169 Roucourt
Activité : Développement et commercialisation de logiciels, plateformes SaaS, solutions d’intelligence artificielle, automatisations et services numériques.
Date d’immatriculation : 11/12/2025

Président :
Anthony PETITPREZ
Né le 11/04/2001 à Lambres-lez-Douai
Adresse : 47 rue Élie Dessaint, Appartement 1, 59169 Roucourt

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Site : https://www.ovh.com

Tél : 09 72 10 10 07

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, éléments techniques, codes sources) est la propriété exclusive d’AGENCE NOVIA, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

4. Données personnelles & RGPD

Le site peut collecter des données personnelles via :
– formulaires de contact
– demandes de devis
– utilisation des services en ligne
– cookies

Responsable du traitement :
AGENCE NOVIA – contact@agencenovia.fr

Les données collectées sont utilisées pour :
– répondre aux demandes d’informations
– gérer la relation client
– établir des devis ou prestations
– envoyer des communications commerciales (avec consentement)

Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité de vos données.

Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à : contact@agencenovia.fr

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies :
– techniques
– statistiques
– d’amélioration de l’expérience
– marketing (si acceptés)

L’utilisateur peut gérer ou refuser les cookies via le bandeau prévu à cet effet.

6. Responsabilité

AGENCE NOVIA met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations présentes sur le site.
Cependant, elle ne saurait être tenue responsable :
– des erreurs ou omissions
– d’une indisponibilité du service
– des dommages résultant de l’usage du site ou de liens externes

7. Conditions d’utilisation

La navigation sur ce site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales et des conditions d’utilisation.

AGENCE NOVIA se réserve le droit de modifier ces mentions à tout moment.

8. Loi applicable

Le site et ses mentions légales sont soumis à la loi française.
En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de la Cour d’appel de Douai.